Master Juridique

Votre bouclier contractuel. Infaillible, H24.

Un contrat mal lu ou un delai de 15 jours rate peut detruire la marge entiere d'un projet. Reprenez l'avantage. Le Master Juridique lit tout, n'oublie rien, et traque vos droits a reclamation.

Le Contract Management dans le BTP est un combat asymetrique. Les dossiers de consultation (DCE) font des milliers de pages et les correspondances de chantier s'empilent. Vonbuild reequilibre les forces.

[Juridictions couvertes]
6+
SIA 118, CCAG, NF P 03-001, VOB/B, FIDIC, JCT
[Clauses analysees / heure]
500+
Analyse exhaustive, pas de survol
[Delais de forclusion rates]
0
Alertes calendrier automatiques
[Redaction LRAR]
3 min
Mise en demeure complete et sourcee

Vous ne subissez plus le contrat. Vous le pilotez.

Securisez vos positions face a la Maitrise d'Ouvrage et a la Maitrise d'Oeuvre avec une precision algorithmique.

Tracking implacable des forclusions

C'est la fonctionnalite qui sauve vos marges. L'Agent scanne l'integralite des correspondances et comptes-rendus de chantier. S'il detecte un evenement declencheur (retard d'un autre lot, intemperie, modification de plan), il calcule le delai legal pour reagir (ex: 15 jours selon le CCAG). Il se programme un rappel et vous alerte avant l'expiration du delai.

SYSTEM_READY

Audit massif de DCE (Risk Scoring)

Ne signez plus a l'aveugle. Soumettez un CCAP/CCTP de 500 pages a l'Agent. En quelques minutes, il genere un rapport de risques : penalites de retard non plafonnees, clauses abusives, conditions de reception inequitables. Il score le contrat de LOW a CRITICAL.

SYSTEM_READY

Multi-juridiction native

Nos Skills juridiques integrent les cadres legaux internationaux et locaux : SIA 118, CCAG Travaux 2021, Norme NF P 03-001, VOB/B (Allemagne), FIDIC et JCT. L'Agent applique la bonne jurisprudence a la bonne situation geographique.

SYSTEM_READY

Redaction assistee de reclamations (LRAR)

Lorsqu'un litige est identifie, l'Agent interroge le Knowledge Graph pour rassembler les preuves (le plan X, la situation Y, le mail Z). Il redige instantanement un projet de lettre de mise en demeure sourcee, citant l'article de loi exact.

SYSTEM_READY
Tracking de forclusion : timeline automatique

Aucun delai ne vous echappe

L'agent detecte un evenement declencheur dans un compte-rendu et active le compte a rebours. Voici la sequence type sur un delai de 15 jours (CCAG Travaux).
forclusion-tracker.timeline
D+0DETECTED
Evenement declencheur identifie dans le CR de chantier n.47
Retard lot gros oeuvre : impact sur le lot facade (art. 19.2.1 CCAG)
D+10AUTO-REMINDER
Rappel interne programme automatiquement par l'agent
5 jours restants | Brouillon de reclamation pre-redige en attente
D+14CRITICAL ALERT
Alerte critique : 24h restantes avant forclusion
Notification push + email + blocage de l'agenda du Chef d'Orchestre
D+15LRAR SENT (ConfirmRisky)
Lettre de mise en demeure envoyee apres validation humaine
Ref: CCAG Art. 50.1.1 | Pieces jointes: CR n.47, planning, photos
Risk Scoring : output d'analyse DCE

Rapport de risque en temps reel

risk-scoring-output.log

$ agent.legal --analyze="CCAP_Projet_Hospitalier_85MEUR.pdf"

Ingestion : 412 pages | 847 clauses identifiees | 6 avenants indexes

RISK SCORING REPORT

CRITICAL Clause 14.7 : Penalites cumulables sans plafond (max theorique 23% du montant)

Ref: FIDIC Silver Book Art. 14.7 vs standard Art. 8.7 (plafond 10%)

CRITICAL Clause 3.5 : Resiliation unilaterale sans indemnisation

Ref: Conditions Particulieres Art. 3.5 - Ecart vs FIDIC standard

HIGH     Clause 8.3 : Delai de notification reduit a 14 jours (standard: 28 jours)

Ref: FIDIC Art. 8.3 - Risque de forclusion acceleree

HIGH     Clause 13.1 : Revision de prix a la hausse uniquement

MEDIUM  Clause 20.1 : Arbitrage CCI Geneve (juridiction favorable)

LOW     Clause 11.4 : Periode de garantie 24 mois (standard)

SYNTHESE : 2 CRITICAL | 2 HIGH | 1 MEDIUM | 1 LOW
Risque financier cumule estime : 340 000 EUR | Recommandation : negociation obligatoire avant signature

L'IA redige. L'avocat valide.

L'envoi d'une reclamation officielle est un acte grave. Le Master Juridique ne peut en aucun cas envoyer un email externe seul.

Protocole ConfirmRisky

Le Master Juridique prepare le dossier blinde juridiquement. Vous (Directeur de Projet, Juriste) relisez, ajustez le ton politique, et cliquez pour expedier.

La responsabilite reste humaine. Le travail de recherche, de croisement et de redaction est delegue a l'agent. Vous gardez le controle total sur chaque communication officielle.

Scenario : analyse d'un contrat FIDIC de 400 pages

Un promoteur vous remet un contrat FIDIC Silver Book pour un projet hospitalier de 85 MEUR. Votre equipe juridique estimerait 3 semaines d'analyse. Le Master Juridique Vonbuild le fait en 12 minutes.

Ingestion

Decomposition du contrat

L'agent ingere les 400 pages, identifie la structure (conditions generales, conditions particulieres, annexes, avenants), et indexe chaque clause dans le Knowledge Graph. Les renvois internes sont resolus automatiquement : quand la clause 14.7 renvoie a la clause 8.3, l'agent reconstruit le lien.

Detection

47 clauses a risque identifiees

L'agent applique la competence d'analyse FIDIC Silver Book. Il identifie 47 clauses a risque : 12 penalites de retard cumulables (risque : 8% du montant), 3 clauses de revision de prix defavorables, 1 clause de resiliation unilaterale sans indemnisation, 5 delais de notification a 14 jours (au lieu des 28 jours standards).

Croisement

Avenants vs contrat initial

L'agent croise les 47 clauses avec les 6 avenants signes. Il detecte que l'avenant n.4 a modifie la clause de penalite sans mettre a jour la clause de revision de prix correspondante. Incoherence contractuelle identifiee. Risque financier estime : 340 000 EUR.

Livrable

Rapport et recommandations

L'agent genere un rapport structure : matrice de risque (critique, eleve, modere), tableau de synthese des 47 clauses avec references exactes, recommandations de negociation pour chaque point, modeles de contre-propositions. Le tout en 12 minutes. Votre juriste senior valide et affine.

System Output Viewer

Decomposition du contrat

L'agent ingere les 400 pages, identifie la structure (conditions generales, conditions particulieres, annexes, avenants), et indexe chaque clause dans le Knowledge Graph. Les renvois internes sont resolus automatiquement : quand la clause 14.7 renvoie a la clause 8.3, l'agent reconstruit le lien.

Referentiels contractuels integres

Le Master Juridique combine des competences globales (referentiels contractuels internationaux) et des competences entreprise (vos pratiques internes de negociation).

France

NF P 03-001 (marches prives)

CCAG Travaux 2021

CCAG-PI, CCAG-MOE

Code de la commande publique

Suisse et Allemagne

SIA 118 (obligations entrepreneur/MOA)

SIA 102 (honoraires d'architecte)

VOB/B, VOB/C (Allemagne)

HOAI (honoraires)

International

FIDIC Red, Yellow, Silver Book

JCT (Royaume-Uni)

NEC4 (international)

Detection des ecarts vs conditions standards

Safety Protocol

Transformez le chaos juridique en forteresse

Soumettez un contrat reel de votre entreprise. L'agent l'analyse, detecte les risques et vous livre un rapport structure. 15 jours d'essai, 10 EUR/CHF.