Agent Juridique

Votre Juriste IA -- Zero Deadline Manquee

L'Agent Juridique analyse vos contrats dans 5 juridictions simultanement. Il detecte les clauses a risque, surveille les delais de forclusion en temps reel, et redige vos mises en demeure en 3 minutes. Le juriste senior qui ne dort jamais et ne rate jamais une echeance.

Analyse contractuelle deterministe. Pas d'hallucination juridique. Chaque conclusion est tracee jusqu'a la clause source.

Built by 15+ years of Fortune 500 HR expertise, now supercharged with AI

5

FIDIC, SIA, CCAG, VOB/B, JCT

Juridictions couvertes

500+

Analyse exhaustive, pas de survol

Clauses analysees / heure

3 min

Mise en demeure complete et conforme

Redaction LRAR

Capacites de l'Agent Juridique

Chaque capacite repose sur des Skills deterministes. L'agent ne devine pas le droit : il applique les methodologies juridiques que vous avez validees.

Analyse

Analyse Contractuelle Multi-Juridiction

L'agent lit un contrat FIDIC de 400 pages en 4 minutes. Il extrait chaque clause, la classifie par categorie de risque (penalites, revision de prix, resiliation, force majeure, responsabilite), et la croise avec les avenants signes. Il connait les specificites de chaque referentiel : CCAG-Travaux, SIA 118, FIDIC Red/Yellow/Silver Book, VOB/B, JCT Design & Build. Pas d'approximation.

Surveillance

Suivi des Delais de Forclusion

Dans le BTP, une echeance manquee est un droit perdu. L'agent surveille en permanence les delais de forclusion, de reclamation, de reserve, de garantie. Il vous alerte 30, 15 et 7 jours avant chaque echeance critique. Il prepare le courrier de reserve ou la notification formelle pret a envoyer. Vous validez, il envoie. Zero oubli.

Redaction

Redaction de Mises en Demeure (LRAR)

L'agent redige des courriers juridiques conformes aux exigences formelles de chaque juridiction. Mises en demeure, lettres de reserve, notifications contractuelles, reclamations de delai. Chaque courrier cite les clauses contractuelles pertinentes, les faits constates, les consequences juridiques. Format LRAR pret a l'envoi. Human-in-the-loop : vous relisez et validez avant tout envoi.

Conformite

Verification de Conformite Reglementaire

L'agent verifie que vos documents contractuels respectent les exigences reglementaires applicables : NF P 03-001 pour les marches prives francais, Code des Marches Publics, loi MOP, obligations d'assurance decennale. Il identifie les lacunes et propose les clauses correctives. Votre conformite n'est plus un risque, c'est une certitude.

Analyse Contractuelle Multi-Juridiction

L'agent lit un contrat FIDIC de 400 pages en 4 minutes. Il extrait chaque clause, la classifie par categorie de risque (penalites, revision de prix, resiliation, force majeure, responsabilite), et la croise avec les avenants signes. Il connait les specificites de chaque referentiel : CCAG-Travaux, SIA 118, FIDIC Red/Yellow/Silver Book, VOB/B, JCT Design & Build. Pas d'approximation.

Scenario : Analyse d'un Contrat FIDIC de 400 Pages

Un promoteur vous remet un contrat FIDIC Silver Book pour un projet hospitalier de 85 MEUR. Votre equipe juridique estimerait 3 semaines d'analyse. L'Agent Juridique le fait en 12 minutes.
Etape 1 -- Ingestion

Decomposition du Contrat

L'agent ingere les 400 pages, identifie la structure (conditions generales, conditions particulieres, annexes, avenants), et indexe chaque clause dans le Knowledge Graph. Les renvois internes sont resolus automatiquement : quand la clause 14.7 renvoie a la clause 8.3, l'agent reconstruit le lien.
Etape 2 -- Detection

47 Clauses a Risque Identifiees

L'agent applique le Skill d'analyse FIDIC Silver Book. Il identifie 47 clauses a risque : 12 penalites de retard cumulables (risque : 8% du montant), 3 clauses de revision de prix defavorables, 1 clause de resiliation unilaterale sans indemnisation, 5 delais de notification a 14 jours (au lieu des 28 jours standards).
Etape 3 -- Croisement

Avenants vs Contrat Initial

L'agent croise les 47 clauses avec les 6 avenants signes. Il detecte que l'avenant n.4 a modifie la clause de penalite sans mettre a jour la clause de revision de prix correspondante. Incoherence contractuelle identifiee. Risque financier estime : 340 000 EUR.
Etape 4 -- Livrable

Rapport et Recommandations

L'agent genere un rapport structure : matrice de risque (critique/eleve/modere), tableau de synthese des 47 clauses avec references exactes, recommandations de negociation pour chaque point, modeles de contre-propositions. Le tout en 12 minutes. Votre juriste senior valide et affine. Le contrat est securise.

Skills et Integrations

L'Agent Juridique combine des Skills globaux (referentiels contractuels internationaux) et des Skills entreprise (vos pratiques internes de negociation).

Skills Disponibles

FIDIC Analysis -- Red, Yellow, Silver Book. Detection des ecarts par rapport aux conditions standards.

SIA 118 Compliance -- Normes suisses. Verification des obligations du maitre d'ouvrage et de l'entrepreneur.

CCAG Verification -- CCAG-Travaux, CCAG-PI, CCAG-MOE. Conformite aux marches publics francais.

NF P 03-001 -- Marches prives francais. Verification des conditions generales et particulieres.

VOB/B -- Droit de la construction allemand. Clauses de reception, de garantie, de penalites.

JCT -- Contrats de construction britanniques. Design & Build, Standard Building Contract.

Communication Inter-Agents

Agent Achats

L'Agent Juridique transmet les conditions contractuelles de paiement et de penalite. L'Agent Achats les applique lors de la verification des factures. Si une facture contredit une clause, l'alerte est immediate.

Agent Operations

Les delais contractuels et les jalons d'execution sont synchronises avec le planning. Si un retard approche d'un seuil de penalite, l'Agent Operations alerte et l'Agent Juridique prepare la notification formelle.

Orchestrateur

Pour les missions transversales (analyse d'avenant, contentieux), l'Orchestrateur coordonne l'Agent Juridique avec les autres Towers pour produire une analyse consolidee.

Testez l'Agent Juridique

Soumettez un contrat reel de votre entreprise. L'Agent Juridique l'analyse, detecte les risques, et vous livre un rapport structure. 15 jours d'essai, 10 EUR/CHF.

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